Conseil et Accompagnement réglementaires ICPE
Certaines activités, notamment industrielles ou agricoles, sont susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains. Elles sont alors classées ICPE – installations classées pour la protection de l’environnement. Amarilis vous accompagne à répondre aux exigences de la réglementation pour être en conformité.
En épaulant vos équipes ou en vous apportant ses compétences si vous en manquez en interne.
Déroulement d’un accompagnement
Une première visite sur site* avant devis permet de confirmer votre situation et de déceler d’éventuels risques.
Ce temps d’écoute et de questionnement permet de
- cerner et clarifier votre contexte,
- rencontrer les interlocuteurs et récupérer de la donnée,
- calibrer le périmètre de l’intervention.
*Si votre localisation le permet dans un temps de trajet raisonnable, Amarilis étant basée en Savoie.
Il permet de présenter à la direction et aux personnes en charge de l’environnement et de la sécurité les enjeux et attentes de l’administration.
- Je vous apporte ma compétence pour rédiger votre dossier
- effectuer une déclaration,
- déposer un enregistrement,
- demander une autorisation environnementale.
- Nous co-construisons et rédigeons ensemble les pièces du dossier ICPE, d’après des modèles que je structure.
- Nous déposons ensemble le dossier : déclaration dématérialisée.
- Je vous acculture aux bases de la réglementation, pour assurer votre autonomie en cas de visite inopinée.
- Je vous accompagne durant l’instruction,
- dans une posture de médiatrice lors des entretiens avec la DREAL, lors de la consultation d’autres services de l’état, lors d’enquêtes publiques,
- pour rester en lien avec l’administration et rédiger les courriers suite à mise en demeure, arrêté préfectoral, etc.,
- pour négocier des aménagements de réglementation.
- J’interviens en soutien du service QSE HSE pour
- construire votre démarche environnementale, en tant que support de vos services,
- répondre aux non-conformités,
- mettre en place une analyse de conformité régulière 1 fois/an, ce qui vous permet de présenter des éléments en cas de contrôle.
Un temps de formation peut consolider l’accompagnement et favoriser l’autonomie interne.